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1. Généralités
1.1 Propriété du Site Le site Artsy Concept Store est détenu et géré par Brands & co international SARL. Toute utilisation du site est soumise aux présentes conditions de service.
1.2 Modifications des Conditions Artsy Concept Store se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour ces conditions à tout moment sans préavis. Les modifications prendront effet dès leur publication sur cette page. Nous vous encourageons à vérifier cette page régulièrement pour prendre connaissance des éventuels changements.
2. Utilisation du Site
2.1 Éligibilité Vous devez être âgé d'au moins 18 ans ou avoir l'autorisation de vos parents ou tuteurs pour utiliser ce site et effectuer des achats.
2.2 Conduite de l'Utilisateur Vous acceptez de ne pas utiliser le site de manière illégale, nuisible, menaçante, abusive, diffamatoire, vulgaire, obscène ou autrement répréhensible.
2.3 Comptes Utilisateur Il vous incombe de maintenir la confidentialité de votre compte et de votre mot de passe, et de restreindre l’accès à votre ordinateur. Vous acceptez la responsabilité de toutes les activités effectuées sous votre compte.
3. Achats
3.1 Disponibilité des Produits Tous les produits sur le site sont sujets à disponibilité. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou de refuser tout achat.
3.2 Exactitude des Informations Nous nous efforçons de fournir des informations précises sur nos produits, y compris les descriptions, les prix et la disponibilité. Cependant, nous ne garantissons pas que toutes les informations soient complètes, exactes ou à jour. En cas d’erreur, nous nous réservons le droit de corriger toute information et de modifier ou mettre à jour les informations à tout moment sans préavis.
3.3 Prix et Paiement
- Les prix des produits sont indiqués en MAD et incluent toutes les taxes applicables.
- Le paiement peut être effectué via les méthodes de paiement acceptées indiquées sur le site.
- Vous acceptez de fournir des informations de paiement précises et complètes pour toutes les transactions effectuées sur notre site.
4. Expédition et Livraison
4.1 Processus de Livraison Nous livrons les produits à l’adresse indiquée lors de la commande. Les délais de livraison estimés sont indiqués lors du processus de paiement.
4.2 Frais de Livraison Les frais de livraison varient en fonction de la taille, du poids, de la destination du colis, et du type de service de livraison choisi.
4.3 Risque de Perte Tous les achats effectués sur notre site sont effectués conformément à un contrat d'expédition. Le risque de perte et la propriété des articles vous sont transférés dès que nous remettons les articles au transporteur.
5. Retours et Remboursements
Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de Retour.
6. Propriété Intellectuelle
6.1 Droits de Propriété Tous les contenus du site, y compris les textes, graphiques, logos, images, clips audio, téléchargements numériques, compilations de données et logiciels, sont la propriété d'Artsy Concept Store ou de ses fournisseurs de contenu et sont protégés par les lois sur les droits d’auteur, les marques et les autres lois applicables.
6.2 Utilisation du Contenu Vous ne pouvez pas utiliser, reproduire, distribuer, transmettre, afficher, vendre, concéder sous licence ou exploiter à des fins commerciales le contenu du site sans l'autorisation écrite expresse d'Artsy Concept Store.
7. Limitation de Responsabilité
7.1 Exclusion des Garanties Artsy Concept Store ne fait aucune représentation ou garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, quant à l'exploitation du site ou aux informations, contenus, matériaux ou produits inclus sur le site.
7.2 Limitation des Dommages En aucun cas Artsy Concept Store ne sera responsable de dommages indirects, accessoires, spéciaux, punitifs ou consécutifs de quelque nature que ce soit découlant de l'utilisation de ce site ou de l'achat de produits sur ce site.
8. Indemnisation
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Artsy Concept Store, ses dirigeants, directeurs, employés, agents, licenciés et fournisseurs contre toutes les pertes, dépenses, dommages et coûts, y compris les honoraires raisonnables d'avocat, résultant de toute violation de ces conditions ou de toute activité liée à votre compte (y compris une conduite négligente ou fautive) par vous ou toute autre personne accédant au site en utilisant votre compte Internet.
9. Résiliation
Nous nous réservons le droit de résilier votre compte et de vous empêcher d'utiliser le site à notre discrétion, pour quelque raison que ce soit, sans préavis.
10. Loi Applicable et Juridiction
Ces conditions sont régies et interprétées conformément aux lois du Maroc. Tout litige découlant de ou en relation avec ces conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Casablanca, Maroc.
11. Contact
Si vous avez des questions concernant ces conditions, veuillez nous contacter à artsyconceptstore@gmail.com ou au +212 5223-93994.